La Commission Européenne a finalement tranché: après la monnaie unique, l’Union Européenne va se doter d’une langue unique, à savoir…………………… le français.)=
Trois langues étaient en compétition : le français (parlé dans le plus grand nombre de pays de l’Union), l’allemand (parlé par le plus grand nombre d’habitants de l’Union) et l’anglais (langue internationale par excellence).
L’anglais a vite été éliminé, pour deux raisons : l’anglais aurait été le cheval de Troie économique des Etats-Unis et les Britanniques ont vu leur influence limitée au profit du couple franco-allemand à cause de leur réticence légendaire à s’impliquer dans la construction européenne.
Le choix a fait l’objet d’un compromis, les Allemands ayant obtenu que l’orthographe du français, particulièrement délicate à maîtriser, soit reformée, dans le cadre d’un plan de cinq ans, afin d’aboutir à l’eurofrançais.
1. La première année, les sons actuellement distribués entre ‘s’, ‘z’, ‘c’,'k’ et ‘q’ seront répartis entre ‘z’ et ‘k’, ze ki permettra de zupprimer beaukoup de la konfuzion aktuelle.
2. La deuzième année, on remplazera le ‘ph’ par ‘f’, ze ki aura pour effet de rakourzir un mot komme ‘fotograf’ de kelke vingt pour zent.
3. La troizième année, des modifikazions plus draztikes seront pozzibles, notamment ne plus redoubler les lettres ki l’étaient ; touz ont auzi admis le prinzip de la zuprezion des ‘e’ muets, zourz eternel de konfuzion, en efet, tou kom d’autr letr muet.
4. La katriem ane, les gens zeront devenu rezeptif a de changements majeurs, tel ke remplaze ‘g’, zoi par ‘ch’, – avek le ‘j’ – zoi par ‘k’, zelon les ka, ze ki zimplifira davantach l’ekritur de touz.
5. Duran la zinkiem ane, le ‘b’ zera remplaze par le ‘p’ et le ‘v’ zera lui auzi apandone – au profi du ‘f’, efidamen – on kagnera ainzi pluzieur touch zur no klafie.
Un foi ze plan de zink an achefe, l’ortograf zera defenu lochik, et le chen pouron ze komprendr et komunike.
LE REF DE L’UNITE KULTUREL DE L’EUROP ZERA DEFENU REALITE !
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Articles
Commentaires
02 mars 2013
Quelques réflexions du jour
A la différence de l'homme, le lézard est prêt à sacrifier sa queue pour sauver sa vie.
Jeanne d'Arc, elle a frit, elle a tout compris
L'alcool est comme Activia : c'est actif à l'intérieur et ça se voit à l'extérieur
Je n'ai jamais abusé de l'alcool, il a toujours été consentant
Si vous parlez à Dieu, vous êtes croyant. S'il vous répond, vous êtes schizophrène.
Kadhafi est parti sans dire au revoir, c'est pas Tripoli de sa part. C'est écrit dans la presse si tu libyen.
Les américains ont Steve Jobs, nous on a Paul Emploi.
L'alcool ne résout pas les problèmes, ceci dit l'eau et le lait non plus.
5 fruits et légumes par jour, ils me font marrer. Moi, à la troisième pastèque, je cale.
L'alcool tue mais combien sont nés grâce à lui ?
Ikéa est le meilleur prénom pour une femme : suédoise, bon marché, à emmener aussitôt chez soi et facile à monter
Dieu a donné un cerveau et un sexe à l'homme mais pas assez de sang pour irriguer les deux à la fois
Ma femme et moi on a connu 25 ans de bonheur, après on s'est rencontrés.
La lampe torche. Le PQ aussi.
Jésus changeait l'eau en vin. Tu m'étonnes que 12 mecs le suivaient partout.
Zoé demanda à Robinson de la croire et Robinson Crusoé
Un égoïste, c'est quelqu'un qui ne pense pas à moi.
Je me demande si les chinois qui font du tourisme à Paris savent qu'ils achètent des souvenirs fabriqués chez eux.
On dit toujours qu'il faut boire avec modération, mais putain c'est qui ce modération ?!!
La pression, il vaut mieux la boire que la subir.
Jeanne d'Arc, elle a frit, elle a tout compris
L'alcool est comme Activia : c'est actif à l'intérieur et ça se voit à l'extérieur
Je n'ai jamais abusé de l'alcool, il a toujours été consentant
Si vous parlez à Dieu, vous êtes croyant. S'il vous répond, vous êtes schizophrène.
Kadhafi est parti sans dire au revoir, c'est pas Tripoli de sa part. C'est écrit dans la presse si tu libyen.
Les américains ont Steve Jobs, nous on a Paul Emploi.
L'alcool ne résout pas les problèmes, ceci dit l'eau et le lait non plus.
5 fruits et légumes par jour, ils me font marrer. Moi, à la troisième pastèque, je cale.
L'alcool tue mais combien sont nés grâce à lui ?
Ikéa est le meilleur prénom pour une femme : suédoise, bon marché, à emmener aussitôt chez soi et facile à monter
Dieu a donné un cerveau et un sexe à l'homme mais pas assez de sang pour irriguer les deux à la fois
Ma femme et moi on a connu 25 ans de bonheur, après on s'est rencontrés.
La lampe torche. Le PQ aussi.
Jésus changeait l'eau en vin. Tu m'étonnes que 12 mecs le suivaient partout.
Zoé demanda à Robinson de la croire et Robinson Crusoé
Un égoïste, c'est quelqu'un qui ne pense pas à moi.
Je me demande si les chinois qui font du tourisme à Paris savent qu'ils achètent des souvenirs fabriqués chez eux.
On dit toujours qu'il faut boire avec modération, mais putain c'est qui ce modération ?!!
La pression, il vaut mieux la boire que la subir.
28 février 2013
Réflexions sur le bouddhisme
Le but de tout bouddhiste, si j'ai bien compris, est de devenir un Boudha, c'est à dire un être éveillé à ala conscience du monde, et dénué de tout désir.
En effet, le désir est source de frustration, de jalousie, de conflit. Le désir est donc la source de tous les maux, et s'affranchir du désir permet d'atteindre la plénitude.
Donc, un bouddhiste désire devenir un Boudha.
Le fait de désirer cela peut engendrer la frustration, si on n'y arrive pas, ainsi que tout ce qui peux en découler : jalousie, agressivité, ...
De plus, les moines bouddhistes ne font rien, à part prier et réfléchir. Ils obtiennent leur pitance grâce à la générosité des habitants qui leur offre du riz.
Donc, si tout le monde décide de devenir un être éveillé à la conscience du monde, un Boudha, alors qui s'occupera des cultures, des platations et des récoltes, de la fabrication des vêtements et autres accessoires indispensables à notre survie ?
Imaginez un monde peuple uniquement de bouddhistes...Vraiment, déjà je ne comprends pas la religion chrétienne, voilà que je n'arrive pas à comprendre celle des bouddhistes.J'espère un jour pouvoir lire le Coran. Mais je suis sûr d'y trouver autant de contradictions...
Si le désire provoque la souffrance
Si ne plus souffrir permet d'atteindre le nirvana
S'il faut suivre les enseignement du Bouddha pour ne plus souffrir
S'il faut suivre un maître et le dharma pour trouver la voie
Alors le fait de désirer atteindre le nirvana et ne pas y arriver, provoque de la souffrance.
Donc il ne faut pas désirer devenir un bouddha.
Le désir est le moteur de la vie. Désir de s'améliorer, désir de guérir.Une personne en surpoids, qui doit maigrir s'il ne veut mourir, et qui n'y arrive pas, souffre.Il doit donc ne plus désirer, et se laisser mourir ?
Pourquoi est-il nécessaire de suivre un maître ?
Bouddha n'a-t-il pas réussi à trouver l'éveil seul ?
Si je désire trouver un maître, et que je ne trouve pas celui qui va me guider, je vais me retrouver en souffrance. Donc, je ne devrais même pas désirer atteindre l'éveil ?
Et si, demain, tous les être humains étaient des bouddha, qui s'occuperait de cultiver, d'élever du bétail, de procurer aux Hommes de quoi survivre ?
Et qu'en est-il du désir des artistes, de créer des écrits, des peintures, sculptures, musiques ?
Comment la race humaine pourrait-elle survivre, puisque même le désir de l'autre, de fonder une famille, de permettre à ses enfants d'avoir une vie meilleure aurait disparu ?
Devrions-nous retrouver notre état animal, où tout désir n'existe plus, et il ne reste que les besoins primaires de survie ?
En effet, le désir est source de frustration, de jalousie, de conflit. Le désir est donc la source de tous les maux, et s'affranchir du désir permet d'atteindre la plénitude.
Donc, un bouddhiste désire devenir un Boudha.
Le fait de désirer cela peut engendrer la frustration, si on n'y arrive pas, ainsi que tout ce qui peux en découler : jalousie, agressivité, ...
De plus, les moines bouddhistes ne font rien, à part prier et réfléchir. Ils obtiennent leur pitance grâce à la générosité des habitants qui leur offre du riz.
Donc, si tout le monde décide de devenir un être éveillé à la conscience du monde, un Boudha, alors qui s'occupera des cultures, des platations et des récoltes, de la fabrication des vêtements et autres accessoires indispensables à notre survie ?
Imaginez un monde peuple uniquement de bouddhistes...Vraiment, déjà je ne comprends pas la religion chrétienne, voilà que je n'arrive pas à comprendre celle des bouddhistes.J'espère un jour pouvoir lire le Coran. Mais je suis sûr d'y trouver autant de contradictions...
Si le désire provoque la souffrance
Si ne plus souffrir permet d'atteindre le nirvana
S'il faut suivre les enseignement du Bouddha pour ne plus souffrir
S'il faut suivre un maître et le dharma pour trouver la voie
Alors le fait de désirer atteindre le nirvana et ne pas y arriver, provoque de la souffrance.
Donc il ne faut pas désirer devenir un bouddha.
Le désir est le moteur de la vie. Désir de s'améliorer, désir de guérir.Une personne en surpoids, qui doit maigrir s'il ne veut mourir, et qui n'y arrive pas, souffre.Il doit donc ne plus désirer, et se laisser mourir ?
Pourquoi est-il nécessaire de suivre un maître ?
Bouddha n'a-t-il pas réussi à trouver l'éveil seul ?
Si je désire trouver un maître, et que je ne trouve pas celui qui va me guider, je vais me retrouver en souffrance. Donc, je ne devrais même pas désirer atteindre l'éveil ?
Et si, demain, tous les être humains étaient des bouddha, qui s'occuperait de cultiver, d'élever du bétail, de procurer aux Hommes de quoi survivre ?
Et qu'en est-il du désir des artistes, de créer des écrits, des peintures, sculptures, musiques ?
Comment la race humaine pourrait-elle survivre, puisque même le désir de l'autre, de fonder une famille, de permettre à ses enfants d'avoir une vie meilleure aurait disparu ?
Devrions-nous retrouver notre état animal, où tout désir n'existe plus, et il ne reste que les besoins primaires de survie ?
03 février 2012
Jeunes diplômés, ils ont le moral, ou pas ???
En lisant deux articles concernant le moral des jeunes diplômés, suite à une étude réalisé par Ifop pour le cabinet d'audit Deloitte, je suis surpris des conclusions de la presse.
- 20 minutes : Vent de déprime pour les jeunes diplômés
- 51% de ceux qui recherchent un emploi pensent qu’ils ont peu de chances de trouver un poste dans les six prochains mois
- 44% des jeunes diplômés au chômage jugent qu’il ne représente plus un sésame qui garantit l’embauche.
- seulement 13% des jeunes diplômés envisagent leur avenir hors de la France
- 77 % des jeunes diplômés en recherche d’emploi estiment que les recruteurs prennent trop en compte le CV et pas assez la personnalité du candidat.
- L'Express : Les jeunes diplômés gardent le moral
- 53% des diplômés en poste se déclarent sereins quant à leur avenir professionnel
- 44% ne perçoivent plus leur diplôme comme un sésame.
- si 87% d'entre eux imaginent leur avenir en France, le futur apparaît beaucoup plus sombre.
- les candidats à l'embauche dressent même un sévère tableau des méthodes de recrutement, trop centrées selon eux sur le CV et non la "personnalité".
Donc, à partir d'une même étude, on se retrouve avec deux conclusions totalement différentes.
Même si certains points convergent, sur un plan purement statistique, l'interprétation qui en est faite peut-être orientée différemment, voir même contradictoire.
C'est le verre à moitié plein ou à moitié vide...
Le problème est que, selon que vous lisiez l'un ou l'autre de ces articles, cela va influencer votre manière de percevoir le climat social.
Cela peut donc avoir une incidence sur votre vision du monde, sur la perception que vous avez du discours des hommes politiques, et sans doute sur votre vote lors des prochaines élections.
On peut même se demander si certains articles ne sont pas orientés, en fonction des idées du journaliste qui rédige l'article, voir de l'influence du rédacteur en chef, ou peut-être même de pressions extérieures.
De plus, il n'y a aucun lien permettant de lire l'étude, afin de se forger sa propre opinion !
Je sais que ce n'est pas nouveau, mais nous avons là un exemple flagrant, qui nous permet de nous remettre en question, et de se demander si, dans la construction de nos convictions, nous ne sommes pas soumis à l'influence de notre média favori...
Pour ma part, je parcours tous les sites d'information, afin d'être le moins possible exposé à l'opinion d'un seul, afin de me forger mes propres idées.
Mais je trouve cela complètement aberrant !!!
09 novembre 2011
Pourquoi ???
La question est fondamentale : POURQUOI ?
On n'a pas souvent l'occasion, en ces temps agités, de se poser les vraies questions.
Et pourtant...
POURQUOI tu peux avoir une pizza à ta maison plus vite qu'une ambulance ?
POURQUOI les gens commandent un double cheeseburger, des grosses frites et un coca... light?
POURQUOI nous achetons des saucisses à hot dog en paquet de 10 et des pains à hot dog en paquet de 8 ?
Par ailleurs, ne t'es-tu jamais demandé...
POURQUOI Les femmes ne peuvent pas se mettre du mascara la bouche fermée?
POURQUOI le mot 'abréviation' est si long ?
POURQUOI pour arrêter Windows on doit cliquer sur Démarrer ?
POURQUOI le jus de citron est fait de saveurs artificielles et le liquide vaisselle est fait de vrais citrons ?
POURQUOI il n'y a pas de nourriture pour chat à saveur de souris ?
POURQUOI ils stérilisent l'aiguille qui sert à l'euthanasie ?
Tu connais ces boîtes noires indestructibles dans les avions...
POURQUOI est-ce qu'ils ne fabriquent pas l'avion au complet dans ce matériau ?
Si voler est si sécuritaire, POURQUOI l'aéroport s'appelle le 'terminal ?
Et toujours...
POURQUOI est-ce qu'on appuie plus fort sur les touches de la télécommande quand les piles sont presque à plat ?
POURQUOI est-ce qu'on lave nos serviettes de bain ; est-ce qu'on n'est pas sensés être propres quand on s'essuie avec ?
POURQUOI les pilotes kamikazes portent-ils un casque ?
Questions cruciales :
Quand on étrangle un Schtroumpf, il devient de quelle couleur ?
Comment les panneaux DÉFENSE DE MARCHER SUR LA PELOUSE ' arrivent-ils au milieu de celles-ci ?
Quand l'homme a découvert que la vache donnait du lait, que cherchait-il exactement à faire à ce moment-là ?
Si un mot dans le dictionnaire est mal écrit, comment s'en apercevra-t-on ?
POURQUOI ce couillon de Noé n'a-t-il pas écrasé les deux moustiques ?
Est-ce que les ouvriers de chez Lipton ont aussi une pause café ?
POURQUOI les moutons ne rétrécissent pas quand il pleut?
POURQUOI 'séparés' s'écrit-il en un mot, alors que 'tous ensemble' s'écrit en deux mots séparés ?
Je veux acheter un boomerang neuf : comment puis-je me débarrasser de l'ancien ?
POURQUOI Les établissements ouverts 24 heures sur 24 ont-ils des serrures et des verrous ?
On n'a pas souvent l'occasion, en ces temps agités, de se poser les vraies questions.
Et pourtant...
POURQUOI tu peux avoir une pizza à ta maison plus vite qu'une ambulance ?
POURQUOI les gens commandent un double cheeseburger, des grosses frites et un coca... light?
POURQUOI nous achetons des saucisses à hot dog en paquet de 10 et des pains à hot dog en paquet de 8 ?
Par ailleurs, ne t'es-tu jamais demandé...
POURQUOI Les femmes ne peuvent pas se mettre du mascara la bouche fermée?
POURQUOI le mot 'abréviation' est si long ?
POURQUOI pour arrêter Windows on doit cliquer sur Démarrer ?
POURQUOI le jus de citron est fait de saveurs artificielles et le liquide vaisselle est fait de vrais citrons ?
POURQUOI il n'y a pas de nourriture pour chat à saveur de souris ?
POURQUOI ils stérilisent l'aiguille qui sert à l'euthanasie ?
Tu connais ces boîtes noires indestructibles dans les avions...
POURQUOI est-ce qu'ils ne fabriquent pas l'avion au complet dans ce matériau ?
Si voler est si sécuritaire, POURQUOI l'aéroport s'appelle le 'terminal ?
Et toujours...
POURQUOI est-ce qu'on appuie plus fort sur les touches de la télécommande quand les piles sont presque à plat ?
POURQUOI est-ce qu'on lave nos serviettes de bain ; est-ce qu'on n'est pas sensés être propres quand on s'essuie avec ?
POURQUOI les pilotes kamikazes portent-ils un casque ?
Questions cruciales :
Quand on étrangle un Schtroumpf, il devient de quelle couleur ?
Comment les panneaux DÉFENSE DE MARCHER SUR LA PELOUSE ' arrivent-ils au milieu de celles-ci ?
Quand l'homme a découvert que la vache donnait du lait, que cherchait-il exactement à faire à ce moment-là ?
Si un mot dans le dictionnaire est mal écrit, comment s'en apercevra-t-on ?
POURQUOI ce couillon de Noé n'a-t-il pas écrasé les deux moustiques ?
Est-ce que les ouvriers de chez Lipton ont aussi une pause café ?
POURQUOI les moutons ne rétrécissent pas quand il pleut?
POURQUOI 'séparés' s'écrit-il en un mot, alors que 'tous ensemble' s'écrit en deux mots séparés ?
Je veux acheter un boomerang neuf : comment puis-je me débarrasser de l'ancien ?
POURQUOI Les établissements ouverts 24 heures sur 24 ont-ils des serrures et des verrous ?
30 octobre 2011
Supprimer les spéculations financières : facile !
En effet, commet lutter contre la spéculation financières des banques, des traders, qui font de l'argent avec de l'argent pour de l'argent ?
C'est très simple, et pourtant très compliqué.
Il suffit de créer une monnaie unique mondiale, ce qui ne permettrait plus de de faire de l'argent sur de l'argent, ou d'en perdre...
Cela permettrait également de simplifier les échanges internationaux : plus de taux de change, plus de provisions pour risque monétaire dans le bilan des entreprises, et une solidarité internationale.
Mais pourquoi est-ce compliqué ?
Parce que, comme d'habitude, chaque état, chaque région, veux garder son indépendance, sa soit-disant autonomie, que l'on ne vienne pas toucher à son pré carré...
Cependant, c'est inéluctable, cela va arriver.
Des systèmes comme Paypal ou Facebook ouvre la voie. Mais ce sont des entreprises privées.
Et, si elles réussissent, les gouvernements seront encore une fois de plus à la merci de sociétés qui ne regardent que les dividendes qui vont pouvoir être versés aux actionnaires.
Alors, avant que la monnaie ne devienne la propriété de sociétés commerciales uniquement préoccupées par leurs bénéfices, les gouvernements devraient anticiper ces évolutions, et prendre les devants.
Mais là encore, je crois bien que les hommes politiques sont plus intéressés par leur avenir immédiat, que par l'état du monde que nous laisserons à nos enfants.
Après moi, le déluge...
C'est très simple, et pourtant très compliqué.
Il suffit de créer une monnaie unique mondiale, ce qui ne permettrait plus de de faire de l'argent sur de l'argent, ou d'en perdre...
Cela permettrait également de simplifier les échanges internationaux : plus de taux de change, plus de provisions pour risque monétaire dans le bilan des entreprises, et une solidarité internationale.
Mais pourquoi est-ce compliqué ?
Parce que, comme d'habitude, chaque état, chaque région, veux garder son indépendance, sa soit-disant autonomie, que l'on ne vienne pas toucher à son pré carré...
Cependant, c'est inéluctable, cela va arriver.
Des systèmes comme Paypal ou Facebook ouvre la voie. Mais ce sont des entreprises privées.
Et, si elles réussissent, les gouvernements seront encore une fois de plus à la merci de sociétés qui ne regardent que les dividendes qui vont pouvoir être versés aux actionnaires.
Alors, avant que la monnaie ne devienne la propriété de sociétés commerciales uniquement préoccupées par leurs bénéfices, les gouvernements devraient anticiper ces évolutions, et prendre les devants.
Mais là encore, je crois bien que les hommes politiques sont plus intéressés par leur avenir immédiat, que par l'état du monde que nous laisserons à nos enfants.
Après moi, le déluge...
10 octobre 2011
Les primaires du PS : une mascarade ?
Je n'ai rien contre le PS, mais je me pose une petite question concernant ces primaires.
Le PS compte, selon leurs chiffres, environ 200.000 adhérents.
Lors des primaires, il y a eu 2.500.000 votants.
Déjà, pour le Parti Socialiste, à 1 € le vote, cela fait une belle opération commerciale.
Par ailleurs, comme les primaires sont accessibles à tous, on peut dire qu'il y a eu 2.300.000 votants qui n’appartiennent pas au PS, même si on leur a demandé de signer un document précisant qu'ils adhéraient aux valeurs de la Gauche. Document qui lui n'a aucune valeur...
Et si la majorité de ces personnes venaient d'autres partis, opposés au PS, et qui veulent faire en sorte que le candidat des Socialiste à la présidentielle soit le moins "dangereux", le moins "compétent" par rapport à leur propre candidat à la présidentielle ?
Je ne suis pas paranoïaque, ni partisan des "théories de complot", mais je me dit que, selon les électeurs qui se présentent aux urnes de ces primaires, cela peut être une réelle mascarade...
Juste pour mémoire, voici les résultats des élections de 2007 :
Le PS compte, selon leurs chiffres, environ 200.000 adhérents.
Lors des primaires, il y a eu 2.500.000 votants.
Déjà, pour le Parti Socialiste, à 1 € le vote, cela fait une belle opération commerciale.
Par ailleurs, comme les primaires sont accessibles à tous, on peut dire qu'il y a eu 2.300.000 votants qui n’appartiennent pas au PS, même si on leur a demandé de signer un document précisant qu'ils adhéraient aux valeurs de la Gauche. Document qui lui n'a aucune valeur...
Et si la majorité de ces personnes venaient d'autres partis, opposés au PS, et qui veulent faire en sorte que le candidat des Socialiste à la présidentielle soit le moins "dangereux", le moins "compétent" par rapport à leur propre candidat à la présidentielle ?
Je ne suis pas paranoïaque, ni partisan des "théories de complot", mais je me dit que, selon les électeurs qui se présentent aux urnes de ces primaires, cela peut être une réelle mascarade...
Juste pour mémoire, voici les résultats des élections de 2007 :
M. Olivier BESANCENOT | Voix 1 498 581 | % 4,08 |
| Mme Marie-George BUFFET | 707 268 | 1,93 |
| M. Gérard SCHIVARDI | 123 540 | 0,34 |
| M. François BAYROU | 6 820 119 | 18,57 |
| M. José BOVÉ | 483 008 | 1,32 |
| Mme Dominique VOYNET | 576 666 | 1,57 |
| M. Philippe de VILLIERS | 818 407 | 2,23 |
| Mme Ségolène ROYAL | 9 500 112 | 25,87 |
| M. Frédéric NIHOUS | 420 645 | 1,15 |
| M. Jean-Marie LE PEN | 3 834 530 | 10,44 |
| Mme Arlette LAGUILLER | 487 857 | 1,33 |
| M. Nicolas SARKOZY | 11 448 663 | 31,18 |
29 octobre 2010
Gestion du réglementaire dans la relation client–fournisseur
J’ai été récemment été confronté à la problématique concernant le travail dissimulé, telle que définie dans les articles L8221-1 à 6, L8222-1 à 6, R8222-1 à 6 et D8222-1à 8, du code du travail.
Je tiens à préciser que je ne suis pas juriste, je ne suis ni spécialisé dans le droit du travail, ni sur le code des marchés publics.
En résumé, selon ces articles, il est dit que tout client doit s’assurer de la conformité de ses fournisseurs, pour tout contrat/commande de prestation de service ou de fourniture supérieur à 3.000,00 € HT.
Pour s’assurer de cette conformité, il faut demander au fournisseur, au moment de la passation de la commande ou de la signature du contrat, et tous les 6 mois jusqu’à la fin de l’opération concernée, les éléments suivants :
Pour un fournisseur français
1. Dans tous les cas, les documents suivants :
Pour un fournisseur étranger :
1. Dans tous les cas, les documents suivants :
Si il s’avère que le prestataire ne respect pas ses obligations réglementaires par rapport au travail dissimulé, le client est tenu pour solidairement responsable, et sera tenu aux dispositions suivantes :
1° Au paiement des impôts, taxes et cotisations obligatoires ainsi que des pénalités et majorations dus par celui-ci au Trésor ou aux organismes de protection sociale ;
2° Le cas échéant, au remboursement des sommes correspondant au montant des aides publiques dont il a bénéficié ;
3° Au paiement des rémunérations, indemnités et charges dues par lui à raison de l'emploi de salariés n'ayant pas fait l'objet de l'une des formalités prévues
De plus, selon la situation, il peut y avoir des peines supplémentaires :
1. L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27 du code pénal, soit d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, soit d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte d'autrui, une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale. Ces interdictions d'exercice peuvent être prononcées cumulativement ;
2. L'exclusion des marchés publics pour une durée de cinq ans au plus ;
3. La confiscation des objets ayant servi directement ou indirectement à commettre l'infraction ou qui ont été utilisés à cette occasion, ainsi que de ceux qui en sont le produit et qui appartiennent au condamné ;
4. L'affichage du jugement aux frais de la personne condamnée dans les conditions prévues à l'article 131-35 du code pénal et son insertion, intégrale ou par extraits, dans les journaux qu'elle désigne. Ces frais ne peuvent excéder le montant maximum de l'amende encourue ;
5. L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-26 du code pénal, des droits civiques, civils et de famille.
Au vu de l’ensemble de ces contraintes, je me pose les questions suivantes :
Un embryon de solution ?
Par contre, dans le cadre du code des marchés public, il existe un document, le DC7, qui, selon ce code, peut être utilisé par les candidats retenus à un marché public qui doivent, préalablement à la signature et à la notification du marché, justifier auprès de l'acheteur de la régularité de leur situation fiscale et sociale.
Pour ce faire, l’entreprise doit fournir un certain nombre de document au Trésorier Payeur Général du département (TPG) où elle est assujettie.
Si certains documents sont les mêmes que ceux indiqués dans le Code du Travail, il y en a d’autres qui ne font pas partie de la liste à transmettre au TPG.
Enfin, dans le cadre du Code des Marchés Public, la société doit fournir cet état une fois par an seulement.
Ne serait-il pas envisageable de faire en sorte que chaque entreprise puisse faire une demande de certificat auprès du TPG de son département, en incluant les documents demandés dans le cadre du Code du Travail.
Ce formulaire, que l’on pourrait baptiser le DC8 par exemple (sauf problème de droit sur le nom avec le célèbre avion de la société Douglas), une fois validé par le TPG, pourrait être produit par toute entreprise auprès de l’ensemble de ces clients, publics ou privés, pour justifier de sa conformité par rapport aux contraintes réglementaires en vigueur.
Encore mieux, ce document pourrait être adressé aux Greffes des Tribunaux de Commerce dont dépend l’entreprise en question, afin d’être intégré sur le site web http://www.societe.com
Ainsi, chaque entreprise pourrait avoir accès, en toute liberté, aux informations nécessaires pour s’assurer du respect de la part de ses fournisseurs des contraintes réglementaires opposables à tous.
De plus, l’administration aurait immédiatement accès aux informations, et pourrait plus rapidement faire le nécessaire auprès des sociétés pour lesquelles un doute subsisterait quant à leur conformité par rapport au travail dissimulé.
Mais cela est sans doute trop simple pour pouvoir être mis en place par le législateur...
Je tiens à préciser que je ne suis pas juriste, je ne suis ni spécialisé dans le droit du travail, ni sur le code des marchés publics.
En résumé, selon ces articles, il est dit que tout client doit s’assurer de la conformité de ses fournisseurs, pour tout contrat/commande de prestation de service ou de fourniture supérieur à 3.000,00 € HT.
Pour s’assurer de cette conformité, il faut demander au fournisseur, au moment de la passation de la commande ou de la signature du contrat, et tous les 6 mois jusqu’à la fin de l’opération concernée, les éléments suivants :
Pour un fournisseur français
1. Dans tous les cas, les documents suivants :
- Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois ;
- Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires et le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises lorsque le cocontractant n'est pas tenu de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers et n'est pas en mesure de produire les documents mentionnés au a ou au b du 2° ;
- Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ;
- Une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers ;
- Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel, ou la référence de l'agrément délivré par l'autorité compétente ;
- Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription ;
Pour un fournisseur étranger :
1. Dans tous les cas, les documents suivants :
- Un document mentionnant son numéro individuel d'identification attribué en application de l'article 286 ter du code général des impôts. Si le cocontractant n'est pas tenu d'avoir un tel numéro, un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France ;
- Un document attestant la régularité de la situation sociale du cocontractant au regard du règlement (CEE) n° 1408 / 71 du 14 juin 1971 ou d'une convention internationale de sécurité sociale ou, à défaut, une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme français de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois ;
- Un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ;
- Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et la nature de l'inscription au registre professionnel ;
- Pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de six mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre ;
Si il s’avère que le prestataire ne respect pas ses obligations réglementaires par rapport au travail dissimulé, le client est tenu pour solidairement responsable, et sera tenu aux dispositions suivantes :
1° Au paiement des impôts, taxes et cotisations obligatoires ainsi que des pénalités et majorations dus par celui-ci au Trésor ou aux organismes de protection sociale ;
2° Le cas échéant, au remboursement des sommes correspondant au montant des aides publiques dont il a bénéficié ;
3° Au paiement des rémunérations, indemnités et charges dues par lui à raison de l'emploi de salariés n'ayant pas fait l'objet de l'une des formalités prévues
De plus, selon la situation, il peut y avoir des peines supplémentaires :
- Le fait de méconnaître les interdictions définies à l'article L. 8221-1 est puni d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 45 000 euros.
- Les personnes physiques coupables des infractions prévues aux articles L. 8224-1 et L. 8224-2 encourent les peines complémentaires suivantes :
1. L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27 du code pénal, soit d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, soit d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte d'autrui, une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale. Ces interdictions d'exercice peuvent être prononcées cumulativement ;
2. L'exclusion des marchés publics pour une durée de cinq ans au plus ;
3. La confiscation des objets ayant servi directement ou indirectement à commettre l'infraction ou qui ont été utilisés à cette occasion, ainsi que de ceux qui en sont le produit et qui appartiennent au condamné ;
4. L'affichage du jugement aux frais de la personne condamnée dans les conditions prévues à l'article 131-35 du code pénal et son insertion, intégrale ou par extraits, dans les journaux qu'elle désigne. Ces frais ne peuvent excéder le montant maximum de l'amende encourue ;
5. L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-26 du code pénal, des droits civiques, civils et de famille.
Au vu de l’ensemble de ces contraintes, je me pose les questions suivantes :
- quelle entreprise respecte aujourd’hui l’intégralité de ces contraintes pour l’ensemble de ses fournisseurs ?
- comment une PME, qui aurait plus d’une centaine de fournisseur, peut-elle raisonnablement gérer l’ensemble de ces contraintes ?
- quelle est la réaction et les moyens que peut avoir une PME si un prestataire tel que EDF, La Poste, sa banque, son fournisseur d’eau, ne lui communique pas les infos demandées ?
- si mes fournisseurs ne me communiquent pas ces informations, je dois arrêter de travailler avec eux ?
- si ces fournisseurs ne communiquent pas l’ensemble de ces informations, cela veut dire que le client doit arrêter de travailler avec lui. Mais comment arrêter de travailler avec EDF, La Poste, la compagnie en charge de la distribution de l’eau selon la ville, sa banque, ...
- est-ce que je dois également les dénoncer aux autorités compétentes ?
- si je suis fournisseur, et que j’ai plus d’une centaine de client, je dois avoir une structure qui me permette d’envoyer l’ensemble de ces informations à l’ensemble des mes clients concernés ?
- est-ce que les grandes sociétés françaises, celles du CAC40 entre autre, ont des structures qui leur permettent d’envoyer a leurs milliers/millions de clients professionnels l’ensemble de ces informations ?
- comment les administrations et établissements publics gèrent ces problématiques vis-à-vis de l’ensemble de leurs fournisseurs ?
Un embryon de solution ?
Par contre, dans le cadre du code des marchés public, il existe un document, le DC7, qui, selon ce code, peut être utilisé par les candidats retenus à un marché public qui doivent, préalablement à la signature et à la notification du marché, justifier auprès de l'acheteur de la régularité de leur situation fiscale et sociale.
Pour ce faire, l’entreprise doit fournir un certain nombre de document au Trésorier Payeur Général du département (TPG) où elle est assujettie.
Si certains documents sont les mêmes que ceux indiqués dans le Code du Travail, il y en a d’autres qui ne font pas partie de la liste à transmettre au TPG.
Enfin, dans le cadre du Code des Marchés Public, la société doit fournir cet état une fois par an seulement.
Ne serait-il pas envisageable de faire en sorte que chaque entreprise puisse faire une demande de certificat auprès du TPG de son département, en incluant les documents demandés dans le cadre du Code du Travail.
Ce formulaire, que l’on pourrait baptiser le DC8 par exemple (sauf problème de droit sur le nom avec le célèbre avion de la société Douglas), une fois validé par le TPG, pourrait être produit par toute entreprise auprès de l’ensemble de ces clients, publics ou privés, pour justifier de sa conformité par rapport aux contraintes réglementaires en vigueur.
Encore mieux, ce document pourrait être adressé aux Greffes des Tribunaux de Commerce dont dépend l’entreprise en question, afin d’être intégré sur le site web http://www.societe.com
Ainsi, chaque entreprise pourrait avoir accès, en toute liberté, aux informations nécessaires pour s’assurer du respect de la part de ses fournisseurs des contraintes réglementaires opposables à tous.
De plus, l’administration aurait immédiatement accès aux informations, et pourrait plus rapidement faire le nécessaire auprès des sociétés pour lesquelles un doute subsisterait quant à leur conformité par rapport au travail dissimulé.
Mais cela est sans doute trop simple pour pouvoir être mis en place par le législateur...
16 juillet 2010
Pour notre sécurité, soyons tous fichés
Pourquoi ne pas créer une base de donnée nationale des ADN.
Le principe serait simple : dès la naissance, un prélèvement ADN serait effectué sur chaque individu, et cette information serait inscrite dans une base de données sécurisée, gérée par une administration indépendante.Dès qu'un crime serait commis, et que des prélèvements ADN seraient effectués par les forces de police, il pourrait être demandé, par le juge en charge de l'enquête, d'avoir les infos relatives aux ADN trouvés.
Ainsi, la recherche de suspect serait grandement facilité et accélérée.
De plus, sachant que ces informations sont enregistrées quelque part, et qu'il y a peu de chance d'échapper à une interpellation, cela pourrait permettre de diminuer la criminalité.
Bien sûr, certains vont protester, au nom de la liberté individuelle, contre ce fichage. Mais ils ne se rendent pas compte que nous sommes déjà enregistrés par de multiples organismes, depuis la sécurité sociale jusqu'aux banques, et que chacun de nos actes peuvent déjà être pistés.
De plus, seule la relation entre l'ADN et le nom de la personne devrait être enregistrée.
Enfin, si on a rien à se reprocher, je ne vois pas où serait le problème...
Qu'en pensez-vous ?
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